Pierre Bassan
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bassan (Pierre)
membre titulaire du Conseil national de la vie associative
Objet:
la commission consultative pour l'habilitation des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000172913
(source JORF)
composition
31 Juillet 1996
31/07/1996
De:
Bassan (Pierre)
Fédération nationale des combattants républicains
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051
(source JORF)
nomination
18 Mai 1996
18/05/1996
De:
Bassan (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000163376
(source JORF)
nomination
07 Avril 1994
07/04/1994
De:
Bassan (Pierre)
Fédération nationale des combattants républicains
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000529532
(source JORF)
nomination
05 Mars 1993
05/03/1993
De:
Bassan (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre du paragraphe c dudit article
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000717168
(source JORF)
nomination
06 Septembre 1990
06/09/1990
